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Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : mai 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet atelierisadiscus.fr, édité par Isabelle Ronchi (L'Atelier Isa Discus Sélection).
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Accès au site
Le site atelierisadiscus.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Les frais d'accès à internet et d'utilisation du matériel informatique sont à la charge de l'utilisateur.
L'Atelier Isa Discus Sélection se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis et sans engagement de responsabilité.
3. Propriété intellectuelle
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4. Responsabilité
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- D'interruption ou d'indisponibilité du site
- De dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder
- D'intrusion malveillante d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD.
7. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
8. Modification des CGU
L'Atelier Isa Discus Sélection se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.
