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Attestation de renonciation
Option A — Renonciation expresse au droit de rétractation de 14 jours
⚠️ Document important — À lire attentivement avant de signer.
En signant ce document, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation de 14 jours. Cette renonciation est définitive et irrévocable. La commande sera traitée immédiatement après signature.
Identité du vendeur
Raison sociale : L'Atelier Isa Discus Sélection
Responsable : Isabelle Ronchi
SIRET : 512 073 727 00020
Adresse : 1462 chemin des Launes, 83870 Signes
Contact : atelierisadiscus@orange.fr — 06.63.14.32.02
Identité de l'acheteur
Objet de la commande
Clauses de renonciation
En signant la présente attestation, je soussigné(e) reconnais avoir pris connaissance des éléments suivants et y adhère sans réserve :
1. Renonciation au droit de rétractation de 14 jours
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, je renonce expressément et en connaissance de cause à mon droit de rétractation de 14 jours. Je comprends que la commande sera traitée immédiatement après la signature du présent document.
2. Clause sanitaire — Animaux vivants
Je reconnais et accepte qu'aucune reprise d'animal vivant ne sera possible après son départ de l'élevage, pour des raisons sanitaires impératives visant à protéger l'ensemble du cheptel. Cette règle s'applique sans exception, quel que soit le motif (incompatibilité, changement d'avis, décès après remise, problème de cohabitation, etc.).
Aucun remboursement ne sera accordé en cas de perte du ou des animaux après la remise en main propre, quelle qu'en soit la cause. Le transfert de responsabilité est intégral au moment de la remise.
3. Devis préalable obligatoire
Je reconnais qu'un devis préalable m'a été soumis et accepté avant la présente commande. Ce devis précise les prix, les disponibilités et, le cas échéant, les frais de port pour tout envoi postal (Colissimo ou Mondial Relay, à ma charge).
4. Commande de produits ferme et définitive
Pour les commandes de produits (nourriture, accessoires, plantes), je reconnais que toute commande validée auprès du fournisseur est ferme et ne peut être ni annulée, ni modifiée, ni remboursée. Aucun retour de marchandise ne sera accepté sauf en cas de produit manifestement défectueux signalé dans les 24 heures avec justificatifs.
4. Acceptation des CGV
Je déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les Conditions Générales de Vente de L'Atelier Isa Discus Sélection, disponibles à l'adresse : atelierisadiscus.fr/cgv
Je reconnais notamment avoir été informé(e) des conditions de maintenance requises pour les Discus (pH 6.2-6.8, température 28-30°C, GH 4-6) et disposer d'un aquarium adapté avant la remise.
Signature et engagement
Fait à , le
Signature de l'acheteur précédée de la mention manuscrite "Lu et approuvé — Je renonce expressément à mon droit de rétractation"
Nom, prénom et signature
Signature du vendeur — L'Atelier Isa Discus Sélection
Isabelle Ronchi
Ce formulaire sera transmis à atelierisadiscus@orange.fr. Conservez une copie pour votre dossier.
