Bon de commande avec délai légal
Option B — Commande validée après le délai de rétractation de 14 jours
ℹ️ Option B choisie — Délai de rétractation de 14 jours respecté.
Votre commande est enregistrée aujourd'hui. Le délai légal de rétractation de 14 jours court à partir de la date ci-dessous. La commande ne sera passée auprès du fournisseur et/ou le rendez-vous de remise ne sera fixé qu'à l'issue de ce délai.
Parties
Vendeur : L'Atelier Isa Discus Sélection — Isabelle Ronchi — SIRET 512 073 727 00020
Adresse : 1462 chemin des Launes, 83870 Signes — 06.63.14.32.02
Détail de la commande
Calendrier de la commande
Clauses importantes
Clause sanitaire — Animaux vivants
Aucune reprise d'animal vivant n'est possible après son départ de l'élevage, pour des raisons sanitaires impératives. Aucun remboursement ne sera accordé en cas de perte après la remise en main propre.
Commande ferme après J+15
Passé le délai de 14 jours, la commande est ferme, définitive et non annulable. Aucun retour de marchandise ne sera accepté, sauf produit défectueux signalé sous 24h avec justificatifs.
Acompte
L'acompte versé est non remboursable en cas de rétractation après le délai légal de 14 jours. En cas de rétractation dans le délai légal, l'acompte est intégralement remboursé sous 14 jours.
Acceptation des CGV
Je déclare avoir lu et accepté les CGV disponibles sur atelierisadiscus.fr/cgv
Signatures
Fait à , le
Signature de l'acheteur
précédée de "Lu et approuvé"
Nom et signature
Signature du vendeur
L'Atelier Isa Discus Sélection
Isabelle Ronchi
Transmis à atelierisadiscus@orange.fr — Conservez une copie.